Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: SEITZ-FILTER-WERKE THEO & GEO SEITZ

Numéro de dépôt :
1142413
Date de dépôt :
08/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1980 par SEITZ-FILTER-WERKE THEO & GEO SEITZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: SEITZ-FILTER-WERKE THEO & GEO SEITZ, domicilié(e) Société de la République Fédérale d'Allemagne, D-6550 Bad Kreuznach, Planiger Strasse 137, République Fédérale d'Allemagne, - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet MAULVAULT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142413.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 1990.

SEITZ-FILTER-WERKE THEO & GEO SEITZ a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL SEITZ FILTERSCHICHTEN


Société dite: SEITZ-FILTER-WERKE THEO & GEO SEITZ - Société de la République Fédérale d'Allemagne, D-6550 Bad Kreuznach, Planiger Strasse 137, République Fédérale d'Allemagne, - Allemagne


le Cabinet MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058

Poudres traitées et non traitées, fibres et granulés d'origine organique et minérale, ainsi que mélanges de tous genres desdites matières entre elles, mélanges de ces matières de départ et des mixtures obtenues avec du charbon, de la terre, du sable et du kieselguhr;feutre, fibres végétales, fibres en matières plastiques, toile, papier et coton, toutes matières précitées destinées à la filtration des liquides, ainsi que couches filtrantes, avec les matières filtrantes précitées et leurs dérivés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).